Poulailler
Réglementation concernant les poules sur les terrains résidentiels
Il est permis d’avoir des poules en milieu résidentiel sur les terrains ayant une superficie de 1500 mètres carrés ou plus. Un maximum de 4 poules est autorisé par terrain, mais il est interdit d’y élever un coq.
Poulailler
Pour tout élevage de poules, l’aménagement d’un poulailler et/ou d’un enclos extérieur est exigé. Lorsque l’activité d’élevage cesse de façon définitive, le poulailler et l’enclos extérieur doivent être démantelés et les lieux doivent être remis en état.
Les poules doivent être gardées en permanence à l’intérieur du poulailler ou de l’enclos extérieur de manière à ce qu’elles ne puissent en sortir librement. Les poules ne doivent pas être gardées en cage.
Un permis de construction est exigé pour l’implantation d’un poulailler. Veuillez contacter le Service d’urbanisme à cet effet.
Exigences d’entretien et d’hygiène
- Le poulailler et l’enclos extérieur doivent être maintenus dans un bon état de propreté. Les excréments doivent être retirés du poulailler régulièrement et doivent être éliminés de façon sécuritaire;
- La nourriture et l’eau doivent être conservés dans le poulailler ou dans l’enclos extérieur de manière à ne pas attirer d’autres animaux;
- L’aménagement du poulailler et de l’enclos extérieur doit permettre aux poules de trouver de l’ombre en période chaude et une source de chaleur en période plus froide;
- La conception du poulailler doit assurer une bonne ventilation et un espace de vie convenable.
- Aucune odeur liée à la garde de poules ne doit être perceptible à l’extérieur des limites du terrain ou elle s’exerce.
Règles sanitaires
- Afin d’éviter les risques d’épidémies, toute maladie doit être déclarée à un vétérinaire;
- Il est interdit d’euthanasier une poule sur le terrain où s’exerce l’élevage. L’abattage des poules doit se faire par un abattoir agréé ou un vétérinaire, que la viande des poules soit consommée ou non par le propriétaire;
- Une poule morte doit être retirée de la propriété dans les 24 heures suivant son décès et ne peut être disposée dans les déchets domestiques. Le gardien de l’animal doit s’assurer de disposer tout cadavre auprès d’un site autorisé.